Est Ce Que Ça Vaut La Peine De Contester?

[minoche]

Bonjour a tous

Ma femme a une une surprise cette après-midi par la municipale de mon patelin... Elle n'a pas signer le pv du policier. Car elle démariât d'un céder le passage donc pas d'accord sur la vitesse excessive.....

Apres est ce que j'ai moyens de contester ou ça sert a rien.

Modifié le 23 Septembre 2014 par minoche

[kbass]

En tous cas le policier ne roule pas en Alfa!

Pour ton soucis, je peux pas dire...parce que j'ai rien compris!

[Antinomique-159]

Bonsoir.

Signer ou pas, je ne vois pas ce que tu peux contester.
La vitesse est limitée devant une école à 30 khs.
La police est assermentée.
Regarde s'il n'y a pas la possibilité de contester la régularité du p. -v., par exemple, il manque le n° de la rue.

C'est le sel recours possible. Il y a un site web pour vérifier si c'est ok
À mon avis, je ne contesterai pas.

[Lessio]

La marque de la voiture est erronée, le Pv n'est donc pas valable. Vécu

[159_90]

malheureusement le policier à preté serment, pas madame, donc c'est la parole du 1er qui fait foi.

je rejoins donc l'avis d'Antinomique 159.

[Tyler]

oui +1 !

Mon bof qui avait eu un PV pour une "Citroen 309" a été jusqu'à la saisie sur salaire et ca a fini par lui donner raison !

[donguigui]

J'ai vécu cette situation. De l'aveu même d'un avocat, c'est quasiment impossible a faire sauter. Même le "alpha" ne me parait pas recevable, car phonétiquement parlant, il n'y a pas d'erreur. Va fait mal au c.l, mais mieux vaut payer rapidement, que de contester dans le vide et prendre l'amende majoree.

[Commandatore]

Tu peux toujours contester qu'aucun moyen ne permet d'avoir une donnée subjective de ta vitesse (ça reste un municipal), mais comme dit plus haut, ça risque d’être peine perdue.

[Tyler]

bah surtout si aucun moyen de controle ?? sur quoi se base-t-il pour dire vitesse excessive ?

[Lessio]

Autant pour moi j'ai vérifier moi ils c'étaient trompé sur plusieurs choses. Le vitesse excessive c'est un peu c** en fait c'est. L'appréciation. Si il te croise et juge que tu va trop vite bah il te la colle. Aussi énervant que ça puisse être.

Mais c'est étonnant comment peuvent ils juger d'une vitesse dans ces conditions.

Encore ils te suivent et vois au compteur que oui tu va vite ok mais là ..

[Commandatore]

Ca se base sur une impression d'insécurité ou de non maitrise.

Faut croire qu'elle a du débouler "trop vite" par rapport à l'environnement, sur une zone dangereuse et sans visbilité et freiner tard... devant une école, vu que tout le monde ne traverse pas dans les clous et que ça peut déborder du trottoir, elle y a eu droit.

Je suis sur que la prochaine fois, elle arrivera à 20, le pied devant le frein... lol

[Phil]

Tu peux toujours contester qu'aucun moyen ne permet d'avoir une donnée subjective de ta vitesse (ça reste un municipal), mais comme dit plus haut, ça risque d’être peine perdue.

L'agent municipal a tout-à-fait le droit de dresser ce PV s'il juge une conduite à risque...

A aucun moment il n'a mentionné de vitesse puisque aucun moyen de contrôle n'était à sa disposition, ce qui fait que vous avez droit à l'amende, mais vous n'aurez pas de points retirés il me semble, j'avais vu ça concernant un motard sur le périph parisien qui avait été pris en chasse par 2 autres motards de la police, et ils n'avaient rien d'autre que leurs compteurs pour verbaliser, d'où conduite dangereuse et non excès de vitesse.

[donguigui]

Tout juste, pas de point. Et effectivement, c'est une appréciation de la vitesse eu égard aux circonstances.... En gros, suivant l'environnement, ils estiment que tu vas trop vite. Moi ils me l'avaient colle en expliquant que j'avais accelere trop fort en sortie de virage par temps pluvieux.... Et sans témoin, c'est impossible a contester....

[AlfaRobeo]

C'est quand même un peu facile, cette histoire ...

Tu as le droit a un pv, sur une impression de l'agent - perso, cela me fait halluciner !

Après c'est vrai que contester pour si peu ...

Juste pour savoir, je me renseignerai moi ;-)

[Antinomique-159]

Extrait de l'article R413-17 du code de la route (pas de retrait de point)

I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

1. Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

2. Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3. Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4. Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5. Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard ) ;

6. Dans les virages ;

7. Dans les descentes rapides ;

8. Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9. A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
10. Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
11. Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

[Phil]

Bien joué M'sieur !

[minoche]

c'est que je pensais, mais je vais aller en discuter lors du paiement de l'amende, car de toutes facon les recours sont minimes fasse a l'assermentation de l'agent municipal..... surotut lui... il est surnomer le cowboy en ville... moi ce qui me gonfle c'est que pour toutes voitures garées sur le trotoir en ville ca il fait rien.... de toutes façons je prepare un courier recommander au maire, juste pour faire chier le monde..... enfin ca avancera a rien mais ca soulage.....

[cavalera]

Je pense qu'au lieu de faire "chier" le monde, c'est juste toi qui v'a t'embêter et perdre du temps pour rien.

[Lessio]

C'est bien possible ..

[Commandatore]

C'est à faire avant les élections municipales ça...

Mais bon, ça coûtera un timbre uniquement... Si c'est bien tourné, sans être agressif, ça aura peut être une répercussion un midi lorsque le Maire mangera avec le chef de la Municipale... sait on jamais...

[Antinomique-159]

Il est parfois important quand on commet des écarts de conduite de les reconnaitre, d'assumer, de ne pas chercher toujours la petite bête pour s'en dédouaner.

Modifié le 25 Septembre 2014 par Antinomique-159

[Lessio]

Ouai mais c'est bon de ce défouler parfois. Aussi bien par écrit qu'oralement.

[Papa_Marco]

De mon coté, rouler 10km/h de + sur une route déserte et se faire gaulé, j'aurais la rage c'est clair mais dans le cas d'une école en pleine sortie des classes, je suis désolé mais c'est mérité. En effet il faut avoir du bon sens aussi je pense. Devant la petite école, c'est limité à 50 et pourtant je roule au pas et je sais pourquoi. C'est fréquent que des gamins déboulent devant le bus.

Il ne faut pas oublier qu'une voiture est une arme mortellement mortel mais peut être aussi une "sauveuse de vie" si on fait le nécessaire pour .

Modifié le 25 Septembre 2014 par Papa_Marco

[Invité loulou192]

En tous cas le policier ne roule pas en Alfa!

FAUX !

Concernant l'infraction "Conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances" prévu et réprimé par l'article R 413-17 du Code de la Route, pas de perte de points, 90€ d'amende, est ouvert à plusieurs circonstances précises, tel que la vitesse devant une école.

C'est pas pour être contre-toi ou ta femme loin de ça, mais le fait que qu'il y est un "cédez-le-passage", ne prouve pas sa vitesse, des loustiques que me passe des "cédez-le-passage" à 50 km/h ou qui départ en poussant la 1è ou 2nd au taquet c'est du déjà vu après il n'est pas faux que je ne connais pas les lieux, d'ailleurs une photo des lieux serait la bienvenue.

Comme le disait Papa_Marco devant une école c'est 30km/h ou du moins lever le pied, ce qui est normal, je pense que la plupart des gens ici ont des enfants, c'est pas la 1è fois qu'ils râlent pour des automobilistes qui roulent "vite"(1) devant des écoles, donc si ta femme roulait à 50/60 km/h(hypothèse ou exemple, tu nous a pas fourni beaucoup de détail) et c'était une sortie d'école de plus qui se trouve dans un virage d'après le timbre amende, la verbalisation est justifiée, selon le policier, ça peût-être un avertissement verbal ou une verbalisation.

(1) "Vite" ne veut pas dire automatiquement délit routier soit grande vitesse, ou délinquant de la route, mais 50/60km/h devant une école ce n'est malheuresement pas une vitesse adaptée pour franchir un lieu sensible.

Pour la contestation, tu vas perdre ton temps, c'est toi contre le policier, tu vas contester, l'OMP va demander un rapport au policier concernant la verbalisation, qui va encore plus t'enterrer dans son rapport à l'OMP, ensuite tu seras convoquer au Tribunal de Police, tu vas attends 3/4h à écouter les affaires de Monsieur tout le monde, et quand ça sera ton tour, tu seras face à un juge et à l'OMP(Officier du Ministère Public) ce dernier est souvent Commissaire de Police, et celui-ci va te poser toutes les questions pour te trouer le c*l, du genre "Votre vitesse était-elle adaptée à situation ?" et j'en passe des meilleurs, si la Police Municipale était derrière ta femme et que ces derniers ont pris une photo(par n'importe quel moyen, en principe téléphone perso. ou profesionnel) du compteur du véhicule de Police, avec ton véhicule qui est devant sur le lieu sensible, tu vas te faire ouvrir en 2, ta femme va prendre uen soufllante + une amende doublée au minimum + frais de justice(22€ de mémoire), donc je serais toi vu que tu as 45 jours pour payer, paye et fait le canard, c'est 90€ sans points et ça en reste là

Salutation

Modifié le 5 Octobre 2014 par loulou192

[Commandatore]

CQFD