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bialbero

Augmentation du malus automobile en 2012

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Coucou les Zamis,

J'ai l'immense joie de vous retranscrire les propos qu'un de mes clients comptables vient de me transmettre et qui concernent tous les heureux propriétaires de voitures mises en circulation depuis le 1er Janvier 2009 et qui émettent plus de 190 g de CO2/km (les 159 TBI SW avec leur 194g CO2/km sont concernées mais pas les TBI 4 portes qui n'emmetent "que" 189g de co2/km):

"À l'occasion de l'inauguration du salon Équip'Auto, Éric Besson, ministre de l'Industrie, de l'Énergie et de l'Économie numérique, a dévoilé le nouveau barème du « bonus-malus automobile » applicable aux véhicules neufs acquis à compter du 1er janvier 2012.

Parmi les ajustements envisagés, les seuils initialement prévus ne sont pas modifiés, mais le montant du malus des véhicules les plus polluants augmente :

- à 1 300 € (au lieu de 1 100 €) pour les véhicules émettant entre 181 et 190 g de CO2/km ;

- à 2 300 € (au lieu de 1 600 €) pour les véhicules émettant entre 191 et 230 g de CO2/km ;

- à 3 600 € (au lieu de 2 600 €) pour les véhicules émettant plus de 230 g de CO2/km.

Les bonus accordés aux véhicules électriques et hybrides sont inchangés et la « zone neutre », dans laquelle les véhicules ne sont concernés ni par le bonus ni par le malus, est maintenue. Les bonus attribués aux véhicules émettant entre 60 et 105 g de CO2/km subissent, en revanche, une baisse de 200 €.

Rappel : les taux d'émission du barème du malus automobile sont réduits de 20 grammes par enfant à charge à compter du 3e enfant.

Enfin, l'autre dispositif de taxation des véhicules les plus polluants, à savoir le « malus annuel », qui s'applique, quant à lui, comme son nom l'indique de façon annuelle, est également modifié. Ainsi, son seuil de déclenchement est ramené à 190 g de CO2/km (au lieu de 245 g de CO2/km).

Rappel : le malus annuel est une taxe forfaitaire de 160 €, qui concerne les véhicules immatriculés pour la 1re fois en France depuis le 1er janvier 2009, et qui doit être versée chaque année suivant celle de la délivrance de la carte grise."

A vôt'bon coeur Msieurs Dames !

De mon côté, je me suis lancé dans la résistance : à chaque nouvelle de ce type, je ressort ma vieille Jag qui pue et pollue plus que de raison ! (mais qui n'est pas encore concernée par l'éco-taxe du haut de ses 41 ans !)

P.S. Je ne sais pas si je poste au bon endroit ...

Modifié par bialbero

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Invité Dany01

Mais oui oui... encore une façons de nous prendre de l'argent. :cry1:

mais biensur les vraix pollueurs que sont les industriels , ceux aux grandes cheminée là on en parle pas!!!!!!!!! :unedent:

on va nous tondre une fois de plus . :mdr2:

il nous font rire ces politiques

va t'on sortir nos vélos?

bialbero je résiste aussi , je continu à rouler en 159 mais la mienne ne pollue pas :aro_mdr:

Ah oui

Il nous faut aussi aider nos banques à rembourser les 50% de la dette des grecs ....

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C'est le moment de vous faire plaisir, et de faire l'acquisition d'une Alfa avec un joli V6 ARESE, qui n'est pas concerné par ces mesures :unedent:

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Invité Kangourou24

Putain on est pire que des criminels avec nos voiture à quand la prison pour ceux qui dépasse un certain nombre de CO2 :angry:

Heureusement que ma 156 est pas de 2009 avec ces 202g de CO2/km

On est vraiment pris pour des "vaches à lait"

Suis d'accord avec toi Danny01 pour la dette :(

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Bande de.... Tiens je vais encore avoir l'impression d'être encore plus Libre en faisant ronfler le gtv6 et le gtv4 :P

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Tout cela sans compter que le CO2 n'a jamais été un polluant mais un possible facteur d'un hypothétique réchauffement de la planète invérifiable, mais qui bien médiatisé, en bourrant bien le crâne, peut s'avérer une formidable manne et un excellent moyen de s'en foutre plein les poches facilement.

Je n'ajouterai rien de peur d'être franchement "politiquement désagréable".... :smile:

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Le pire c'est que ceux auxquels il s'adresse ne sont même pas au courant de ces vérités et puis surtout qu'ils s'en foutent royalement... pfffff...

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J'avais déjà noté ce point du (pseudo) éco-malus qui augmente sévèrement l'an prochain.

Ca m'avait d'ailleurs bien fait marrer, car ce n'est pas un plan d'économie, mais un plan de rentrée d'argent. Et à force de presser le citron, plus rien n'en sortira.

D'ailleurs quand je dois faire des économies, je réduis mes dépenses car je n'ai pas le moyen d'augmenter mes revenus, n'en déplaise à notre cher président.

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Merci Bialb' pour cette heureuse nouvelle :cry1:

Nous allons être nombreux à être concerné alors...

Ceci dit je suis sceptique sur le fait que les véhicules immatriculés avant 2012 soient concernés, j'ai du mal à trouver l'info sur le net :unsure:

Après de nouvelles recherches :

http://legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=C3B10C8F00F39873F4A423D7D1631D8D.tpdjo14v_3?idSectionTA=LEGISCTA000018029918&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20111021

En bas de la page, ça ne confirme pas ce que tu dis : il faut 240 g/km au minimum pour 2012. Enfin si j'ai bien compris, c'est tellement limpide :unedent:

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Certes, mais pour l'instant rien de "signé", donc. On peut tout de même s'inquiéter <_<

Si le gouvernement veut revenir à la vignette il n'a qu'a le dire clairement (c'est les personnes âgées qui vont être contente, puisque c'était à la base pour elles :unedent: )

Bialbero quelle est ta source ?

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Ils ne peuvent pas rendre cette loi retroactive ! Ce sera uniquement sur les VN vendus apres la nouvelle loi.

Je serais concerne' aussi car ma 159 2.4 Q4 SW est de janvier 2010 et 194 gr de CO2...

En tout cas meme si par magie ils sortaient une loi retroactive, ca ferait maximum 160 euros par an, car le malus "annuel" ne va pas augmenter (source : autoactu.com)

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La taxe d'un montant forfaitaire de 160 euros par véhicule, doit être acquittée à partir de l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation du véhicule.

Notons que l'application de cette réforme n'étant pas rétroactive, elle ne concerne pas les véhicules neufs ou d'occasion acquis avant le 1er janvier 2009 (date de première immatriculation antérieure au 1er janvier 2009).

La taxe est due par toutes les personnes propriétaires ou locataires, dans le cadre d'un contrat de location avec option d'achat ou d'un contrat souscrit pour une durée d'au moins 2 ans, au 1er janvier de l'année d'imposition, de véhicules immatriculés dans la catégorie des voitures particulières pour lequel :

s'il a fait l'objet d'une réception communautaire, le taux d'émission de dioxyde de carbone, tel qu'indiqué sur le certificat d'immatriculation, excède la limite de :

- 250 g de CO2 par km en 2009

- 245 g de CO2 par km en 2010

- 245 g de CO2 par km en 2011

- 190 g de CO2 par km en cas d'acquisition à compter du 1er janvier 2012 et au-delà (communiqué du Minefi).

Source : http://www.net-iris.fr/indices-taux/fiscalite/57-montants-bonus-malus-vehicules

Donc c'est bon :smile:

Modifié par Fouine

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Rappel : le malus annuel est une taxe forfaitaire de 160 €, qui concerne les véhicules immatriculés pour la 1re fois en France depuis le 1er janvier 2009, et qui doit être versée chaque année suivant celle de la délivrance de la carte grise."

Alors, qu'en est-il si l'on compte importer en France un véhicule, européen ou non, immatriculé avant 2009, du style d'un "petit" V6 Arese ? :bigrir:

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Si je comprends bien le malus annuel s'applique que si la voiture avec > 190 gr de CO2 a été achetée neuve après le 1er janvier 2012 donc les nôtres sont à l'abri !

Modifié par Marco159

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Alors, qu'en est-il si l'on compte importer en France un véhicule, européen ou non, immatriculé avant 2009, du style d'un "petit" V6 Arese ? :bigrir:

Pour l'import c'est = à l'achat d'une voiture neuve mais on applique 10% de réduction du malus pour chaque année (donc une 2010 paie le malus - 10%).

Pas de malus annuel je crois car ce n'est pas du neuf.

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Bonjour,

Ouf j'y échappe aussi avec mon v6 Kangourou de 2006.

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Je confirme. J'ai acheté la beumeu import allemagne de novembre 2010 et j'ai payé 675€ de malus (750-10%). Pour des rejets de CO2 de 164g/km.

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Bon,il ne me reste plus qu'a investir dans une Z06 de 2008!

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