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Acheter une occasion au luxembourg


cuore sportivo 67

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Salut Amigo,

Pour eviter de payer la taxe francaise sur un vehicule importé du Luxembourg, il faut que ton vehicule possède plus de 6000 Km et plus de 6 mois d'ancienneté, apres les demarches sont les memes que pour la France.

Sinon il y a la Belgique, la il te faudra un certificat de conformité( le vendeur en a forcement un) et un quitus fiscal( faisable dans n'importe quel centre d'impots) comme quoi tu ne paies pas de TVA, tu ajoutes a cela une facture pro format, tes papiers de vente habituel et roulez jeunesse!!!!

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  • il y a 10 ans...

Salut, je m'incruste sur ce sujet.

 

Est-ce que quelq'un a acheté son véhicule d'occasion au Luxembourg finalement ?

Si oui, quels conseils pouvez-vous me donner pour les démarches ?

Comment se passe le rapatriement, le mieux seraient des plaques WW pour ramener la voiture ?

Modifié par dksp
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  • il y a 2 weeks...
  • Administrateur

Pour te simplifier la vie, je passerai par un mandataire.

Logiquement, tu ne devrais pas pouvoir avoir des plaques françaises sans avoir acquitté les démarches d'immatriculation françaises, donc d'avoir rapporté le véhicule sur un plateau.

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  • il y a 2 month...

Quelques mois plus tard, au final tout s'est bien passé. Lors de la vente, un passage au SNCT à Sandweiler avec l'ancien propriétaire est nécessaire et permet de désimmatriculer le véhicule au Luxembourg. On reçoit une carte grise luxembourgeoise barrée, avec laquelle on peut rentrer en France tout en gardant  les plaques luxembourgeoises. Il faut bien-sûr avoir souscrit un contrat d'assurance pour ces plaques LU. Une fois rentrée en France on a un mois pour faire faire le certificat d'immatriculation français ("carte grise"). Pour ma part le vendeur avait le COC (certificat de conformité européen) dans la pochette du manuel de bord. J'ai juste eu a faire la demande du quitus fiscal au service des impôts des entreprises (SIE).

 

À noter qu'en ce moment encore, les démarches françaises sont ralentis suite à la mise en place du système ANTS.

 

 

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