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oups, merci, c'est rectifié...

Je me permet d'apporter un début de réponse ( source avocats sur internet) bonne lecture <_< : La définition des transformations Toute modification ou simple transformation esthétique ou technique d’un véhicule se définit comme une transformation au sens de la loi et se trouve donc visée par des articles du code de la route qui vient les limiter fortement voir les interdire souvent lorsqu’elles se trouvent qualifiées de notables, (par opposition à mineures). Toute modification d’un moteur par simple adjonction d’un ou plusieurs cylindres, toute installation d’un système de freinage modifié, toute modification de look entrent dans ce cadre légal visé expressément par le Code de la Route En outre ces transformations sont visées par le Code des Assurances et entraînent sauf accord expresse de votre assureur sur celles ci, une modification de votre contrat et du risque couvert en cours de contrat, sans déclaration à l’assureur (notre revue numéro 49) Tous ces changements même anodins sont au regard du droit des assurances de nature à engendrer une absence d’assurance ou, à tout le moins, une réduction significative de l’indemnité en cas de sinistre. En effet votre assureur considère, et il est conforté en cela par la loi, que n’importe quelle transformation ou la modification technique notable d’un véhicule est naturellement de nature à influer sur le risque pris en charge par l’assureur. En effet, indépendamment des règles posées par Code de la route en la matière, lorsque vous faites assurer un véhicule équipé à l’origine d’un moteur usine et que vous décidez de lui greffer une préparation turbo, on imagine aisément que cela affecte directement et significativement sa performance et donc le risque assumé par votre assureur. Quelles sont ces modifications Les Modifications notables : On doit considérer qu’il y a modification du risque pour l’assureur dès qu’une transformation exige que le véhicule fasse l’objet d’une nouvelle réception par le Service des Mines, c’est-à-dire lorsqu’il s’agit d’une modification « notable» . « Tout véhicule automobile, toute remorque dont le poids autorisé en charge est supérieur à 500 kg, toute semi-remorque doit, avant sa mise en circulation, faire l’objet d’une réception par le service des mines, sous l’autorité du ministre des transports, destinée à constater que ces véhicules satisfont aux prescriptions des articles R.54 à R.64, R.69 à R.97 et R.103 à R.105 du présent Code, et des textes pris pour leur application. » Selon ce même code de la route, « Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception du véhicule» , ce qui signifie en clair que tout véhicule recevant des accessoires au niveau de la carrosserie devrait normalement passer devant les services de la DRIRE Enfin le Code prévoit, ce qui interdit nombre de modifications dites dangereuses « tout véhicule à moteur doit être aménagé de manière à réduire autant que possible, en cas d’accident, les risques corporels» . Une directive européenne interdit en effet la pose tous les éléments saillants, une simple tolérance est appliquée pour les galeries, les barres de toit et les antennes de poste radio ou de téléphone Enfin et selon les indications de la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 prise pour l’application de l’arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l’immatriculation des véhicules, seules certaines modifications mineures de carrosserie (dans les conditions prévues à l’article 12 (&12-1) de l’arrêté du 19 juillet 1954) du poids à vide, du P.T.A.C ou du couple PTAC/PTRA (véhicules réceptionnés sous plusieurs poids) ne nécessitent pas de réception à titre isolé. Il en résulte que sont donc considérées comme des modifications notables toutes les modifications affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive du véhicule : constitution du châssis, nombre d’essieux, empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière, poids et charges par essieu, moteur (pour les remplacements autres qu’à l’identique), transmission du mouvement, direction, freins. En résumé comme l’on pouvait l’imaginer, pratiquement toutes les modifications qui affectent les mentions d’ordre technique figurant sur la carte grise obligent ainsi à présenter le véhicule au service des mines pour une réception à titre isolé. Une seule conclusion s’impose comme dans nombre de sujets concernant nos autos : les possibilités de modification sont donc extrêmement limitées pour celui qui voudrait faire l’économie d’un passage aux Mines, car toute initiative sortant de ce cadre exposerait à un anéantissement total ou partiel des effets de la police d’assurance du véhicule et de la garantie du constructeur. Les conséquences de ces modifications comme nous l’avons évoqué Les conséquences potentielles d’une modification technique de votre auto concernent principalement votre assurance Mais ces modifications concernent aussi et ce de façon automatique la régularité de votre situation au regard des règles d’immatriculation et de circulation des véhicules qui sont posées dans le Code de la Route. En effet, la circulation avec un véhicule transformé sans nouvelle réception par le Service des Mines peut être constitutive de plusieurs infractions différentes (notamment art. R. 238 et R.241 du Code de la Route) punies par des peines d’amende très lourdes. Outre ces conséquences très graves, il convient de distinguer le cas d’un véhicule neuf de celui d’un véhicule occasion * S’agissant de véhicule est neuf, toute modification ou transformation entraîne une déchéance de la garantie du constructeur, ce qui est pour le moins gênant. En effet ‘obligation de garantie du constructeur est strictement encadrée par la nouvelle loi sur la responsabilité du fait des produits et sa durée légale est en principe deux ans. le vendeur d’un véhicule neuf garantit celui ci deux ans, sous certaines conditions : En principe, toutes les marques d’automobiles excluent une garantie en cas de modification du véhicule. Toutes modifications techniques entraînent ainsi une perte de la garantie d’usine ce qui pour l’automobiliste, signifie qu’aucun dommage consécutif à une modification ne sera payé ni par le constructeur automobile ni par le fournisseur de pièces ayant servit à la modification *S’agissant de véhicule ancien, et revenant au véritable danger que cela peut représenter, il ne faut jamais que l’Assureur qui prend en charge le risque de votre véhicule considère, de bonne foi, assurer un véhicule correspondant à un type constructeur A l’occasion d’un sinistre, votre Assureur délèguera un Expert pour évaluer les dommages. Qui en examinant le véhicule, sera susceptible de constater qu’il y a eu transformation, qui entraînera immédiatement La nullité du contrat. Non seulement les dommages causés à votre véhicule ne seront pas assurés, mais, beaucoup plus grave, les dommages causés aux tiers et aux victimes ne seront pas non plus pris en charge. , si les dommages sont importants et qu’il y a des blessés, vous supporterez seul la prise en charge de ces victimes Dernier risque encouru vous serez lors de simples contrôles de police condamné à une amende mais également serez obligé de présenter votre véhicule au Service des Mines pour contrôle de sa conformité ! il pourra bien évidement être procédé à la saisie du véhicule non conforme en attendant sa nouvelle et improbable réception aux mines les solutions légales pour toute transformation la première solution Soit vous ne modifiez rien et c’est finalement la meilleur que l’on puisse recommander la seconde et la plus sérieuse vous avez recours à un préparateur professionnel et celui ci prend en charge la transformation vis à vis des mines et des autres organismes concernés si vous décidez par simplification ou économie de réaliser vous-même une transformation mineure et simple, vous devez demander une R.T.I., pour une transformation dite notable et vous devez impérativement faire réaliser une expertise que vous adresserez à votre assureur pour le tenir informé officiellement et ce changement afin qu’il ne puisse vous opposer un refus ultérieur en cas d’accident Ainsi, si votre Assureur accepte d’assurer votre véhicule, ce sera en toute connaissance de cause, et il ne pourra pas, par la suite, évoquer une nullité de contrat pour non-conformité. Il est évident que ces transformations de type mineures ne doivent en rien toucher à un système de sécurité du véhicule ni concerner l’un des points évoqués dans notre article précédemment Le cas particulier des voitures de compétition Toutes modifications réalisées sur des véhicules de compétitions sont sans nul doute beaucoup plus libres, puisque vous ne circulez pas avec ce véhicule sur la voie publique à charge bien évidemment pour vous d’emmener ce véhicule sur un plateau néanmoins ces modifications pourront être acceptées ou refusées par les commissaires techniques !!!! Quelques exemples de transformations 1/ les vitre teintées les Articles du Code de la route qui concernent le cas des vitres teintées sont les suivants Article R. 3-1. Tout conducteur de véhicule doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Notamment, ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l’apposition d’objets non transparents sur les vitres. Article R. 72. Tout véhicule doit être tel que le champ de visibilité du conducteur, vers l’avant, vers la droite et vers la gauche soit suffisant pour que celui-ci puisse conduire avec sûreté. Le ministre de l’équipement et du logement fixe par arrêté les modalités d’application du présent article. Article R. 73. Toutes les vitres, y compris celles du pare-brise, doivent être en substance transparente telle que le danger d’accidents corporels soit, en cas de bris, réduit dans toute la mesure du possible. Elles doivent être suffisamment résistantes aux incidents prévisibles d’une circulation normale et aux facteurs atmosphériques et thermiques, aux agents chimiques et à l’abrasion. Elles doivent également présenter une faible vitesse de combustion. Les vitres du pare-brise doivent en outre avoir une transparence suffisante, ne provoquer aucune déformation notable des objets vus par transparence ni aucune modification notable de leurs couleurs. En cas de bris, elles doivent permettre au conducteur de continuer à voir distinctement la route. Le ministre de l’équipement et du logement fixe par arrêté les modalités d’application du présent article. Il en détermine les conditions d’homologation des différentes catégories de vitres équipant les véhicules. Aucun texte n’interdit donc l’usage de vitres teintées à la condition expresse bien évidente qu’elles ne se situent pas sur le pare-brise avant (vous aurez compris que le soucis n’est pas lié à la sécurité mais à la répression). Si vous faites donc l’objet de verbalisation à ce titre par des policiers un peu trop zélés sur le fondement notamment es articles R 72-73 et R 3-1. « Les films teintés de par leur apposition sur un verre changent les caractéristiques de ce verre qui perd ainsi son homologation» . N’hésitez pas alors à contester ces PV sur les motifs suivants : La qualité du verre ne change pas avec le film. De tels films ne nuisent pas à la visibilité du conducteur. Le film qui change les couleurs n’étant en rien déformant et n’altérant pas la vision de la route et des obstacles. De très nombreux tribunaux ont en effet relaxé de toutes condamnations les automobilistes ayant contesté de telles infractions imaginaires 2)Les roues et les jantes: Aussi utile esthétiquement que techniquement, la jante et le pneu sont deux éléments essentiels dans la tenue de route d’un véhicule et sa sécurité Il ne faut en effet jamais oublier que la jante et le pneu ont une incidence fondamentale sur le comportement de votre bolide : parallélisme, roulements, amortisseurs… Alors réfléchissez bien si vous désirez changer la monte d’origine de votre véhicule… Un véhicule qui a été homologué pour un certain type de jantes doit conserver sa monte d’origine et ce même s’il n’existe en droit aucun texte qui empêche de changer ces jantes mais Il subsiste en effet de nombreux obstacles qui risquent d’empêcher toute modification lors du changement de vos roues., surtout si elle est un peu trop importante, Vous risquez enfin de connaître quelques déconvenues avec les forces de l’ordre, sachant cependant que si le pneu reste contenue dans l’aile, l’aile d’origine bien sûr, la tolérance et de mise. 3)L’échappement Pour faire plus de bruit que votre voisin qui dispose de la même Porsche d’usine, la modification du système d’échappement et peut vous sembler une bonne solution et vous paraître un juste retour en enfance vers votre 103 PEUGEOT rouge La réglementation française est cependant assez sévère et oblige au respect absolu certaines normes de bruits: les forces que les policiers peuvent aisément vérifier à l’oreille. Selon l’article 318 – 3 du Code de la route, qui dispose précisément que l’oreille suffit En outre ce même l’article R. 318-3 dispose que « les véhicules ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains », Si vous voulez toujours réaliser un vieux rêve d’enfance, alors vérifiez la qualité de votre échappement à l’achat: une homologation TÜV voire CE étant obligatoire 4) Les modifications moteur Ces changements peuvent être réalisés comme nous le rappelons à longueur d’article soit en modifiant les éléments mêmes du moteur soit par simples modifications des périphériques ; tels puces, filtres et autres Augmenter la puissance d’une voiture pour un usage routier est rappelons le, strictement interdit. Il n’existe cependant aucun texte qui régit clairement ces changements de certains éléments. Toutefois un changement technique, même s’il est légal, doit s’accompagner d’un passage à la direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE). En France en outre et cela diffère de nos voisins allemands, sans l’accord du constructeur, aucune modification n’est possible. Alors si vous désirez après avoir changé l’échappement modifier votre moteur faites appel à des professionnels avérés qui travailleront dans les règles de l’art et le respect des lois. Il convient enfin de rappeler ici que les préparations de type tuning qui parfois relève plus d’un délire proche de films cultes que d’un respect des automobiles et de la mécanique sont pour la plupart illégales et interdites la loi . Chez nos voisins allemands ces préparations sont tolérées et chez nos voisins anglais elles sont toutes autorisées ce qui a eu pour effet heureux de favoriser le développement de tout un ensemble de constructeurs automobiles indépendants qui parfois réalisent de très belles autos comme on aimerait en voir plus souvent chez nous

Bonjour à tous, Mais alors si je vous suit bien, je devrait être en possession d'une 159 de 150cv (Le "M" de mon JTDM est rouge) alors qu'il s'agit en fait d'une 2.4 jtdm 200cv qtronic.. Quelque chose m'échappe...

Bonjour, Après reprogrammation de la part d'ALFA Niort la semaine dernière, conso de 7,8l/100 sur 150 km d'autoroute à 130 au régulateur et quelques pointes à 160/180. J'ai l'impression de moins consommer depuis la repro. A vérifier.

C'est vrai que ça ne fait pas très pro, en effet. Soyons donc indulgent car en fait, même si c'est souvent tout à fait justifié, la plus part des clients et possesseurs d'ALFA ne laissent plus aucune chance au SAV et à ALFA en général. Alors d'accord, on paie le prix et on doit s'attendre à un service en conséquence. D'accord, je tiendrai probablement un autre discours une fois confronté aux mêmes problèmes que les vôtres. Mais en attendant, je pense que lorsqu'un chef d'atelier ou un commercial à l'air de faire globalement son travail, il faut le signaler, sans plus.

Bonjour, J'ai trouvé un très bon accueil auprès des commerciaux de la concession de Niort. Le chef d'atelier de leur SAV est un jeune qui à l'air dynamique. Pour l'instant, rien à redire sur la qualité de leurs prestations. Prêt de véhicule systématiquement proposé, prise de rendez-vous rapide, interventions rapides et pour l'instant sérieuses. Pour l'instant, tout va bien, mais gardons à l'esprit cette conspiration ultime de la part d'ALFA Romeo qui n'a de cesse de nous mettre entre les mains des voitures au comportement mystérieux ....

Bonjour à tous. Heureux propriétaire de mon alfa 159 2.4 jtdm 200cv depuis.... 1 semaine, j'ai l'honneur et l'avantage de faire désormais partie du club des détraqués de la vanne egr - injecteurs - repro ... Tout à commencé juste après avoir acheté ma belle rouge vendredi dernier (60000km compteur). C'est parti pour 150 km d'autoroute de Niort vers Nantes. Régulateur en route, bloqué sur 132 à vue de nez, boite auto toute auto, et hop ! c'est parti ! Bonheur, confort et délectations en tout genre sont à l'honneur. Plaisir rapidement gâché par des secousses assez violentes (mais c'est toujours une question d'appréciations vous me direz, rarement partagées par les concessionnaires en tout cas !). Un coup d'oeil rapide dans le rétro pour m'assurer que nos amis des autoroutes du sud n'avaient pas disposé des gendarmes couchés et autres vibreurs en plein milieu de la chaussée, histoire de rigoler un peu. Rien en vue, aïe, ça se complique. Passage en séquentiel, rétrogradage d'un rapport, accélération, bof, ça secoue toujours. Je stoppe dans la première aire de repos et j'appelle mon concessionnaire pour l'informer de ma mésaventure. Il me conseille alors de rétrograder et de lui confirmer si le problème persiste. Ok, on verra bien, et de toutes façons, il me propose de ramener le véhicule dès le lundi. Ok ! Balade le week-end et rebelote : secousses pendant 1 minute. J'ai refait 200km depuis et plus rien. Le concessionnaire m'a fait une reprogrammation et il a ajouté que l'ancien proprio faisait surtout de la ville. Bref, on verra si les symptômes persistent, en espérant que mon utilisation de la belle à 95% en autoroute et en poussant les rapports fera que les problèmes ne réapparaitront pas de sitôt...

Bonjour à tous. Je viens de quitter ma golf IV TDI 150 sport plus... pour une alfa-Romeo 159 2.4 jtd 200cv. Il s'agit d'un modèle de fin 2006 avec 62000 km , de couleur rouge alfa avec boite auto qtronic et alfatex beige. Le concessionnaire de Niort est en train de me la préparer (carosserie, train de pneus...) J'ai hâte de faire mes aller-retour jusqu'à Nantes...