Chico008 Posté(e) le 30 Octobre 2009 Signaler Posté(e) le 30 Octobre 2009 Bonjour, Il y a quelques mois j'ai été pris par un radar automatique embarquer au volant de ma 147. je roulais a plus de 160 sur une limitation a 110 c'était il y a environ 6 mois dans une autre région que mon domicile, et en fin d'après midi, j'ai eut un appel de la gendarmerie de ma ville, me demandant d'aller les voir, avec mon permis et une pièce d'identité. (sans courrier ni rien avant ca) vu ce qu'il m'a dit au téléphone, c'est clair que c'est pour l'excès de vitesse, véhicule et plaque bien reconnue. Bref, c'est la première fois que je fais ce genre de procédure (même si j'ai déjà eut quelques PV avant avec radar auto) j'aimerais savoir un peu comment ca se passe a la gendarmerie, et les suites (tribunal ?) niveau peine j'ai vu max 1500€ d'amende et max 3 ans de suspension, mais à quoi aurais je droit le plus probablement ? Merci pour vos réponses et vos témoignages.
Administrateur Commandatore Posté(e) le 31 Octobre 2009 Administrateur Signaler Posté(e) le 31 Octobre 2009 (modifié) Bah je suis comme toi, je suis bien surpris : tu veux dire qu'on t'appelle 6 mois après les faits sans courrier??? que tu te sois fait prendre est une chose. C'est le jeu ma pov' Lucette. Par contre, tu t'es fait prendre comment? Flash photo ou radar? Si c'est un radar, tu aurais du etre accueilli dans la foulée par un gentil boys'band bleu pour te signifier l'infraction constatée à l'instant et te la faire reconnaitre. Tu leur aurais signé un autographe et tout le monde se serait quitté bien heureux. Cette entrevue aurait également pu te permettre de connaitre les identités des membres du boys band, de controler leur ordre de mission, de regarder leur position sur la chaussée, de vérifier l'hologation de leur appareil au service des poids et mesures et plein de choses comme ça que tout bon citoyen devrait connaitre pour vérifier que le boys band suit, lui aussi, bien les tables de la loi. Si c'est une photo finish, alors la procédure classique voudrait que ta photo souvenir te soit vendue via un bon de commande écrit et adressé à ton domicile. S'ils t'ont appellé, c'est qu'ils t'ont logé, donc pourquoi ne pas avoir signifié tout ça par courrier? De plus, un coup de téléphone, n'importe quel Jean-Yves Lafesse peut t'en passer un... j'aurais donc éxigé un courrier pour ça. Alors peut etre la loi a-t-elle changé? Personnellement - on va dire que je vois toujours le mal partout - ça me fait penser à un controle qui n'était pas réglo (défaut d'ordre de mision par exemple, défaut de tarage certifié de l'appareil, capitaine un peu alcolisé?...) et comme tu étais le meilleur client de la journée, notre boys band s'est dit "faut pas qu'on se soit déplacé pour rien, çui-ci va nous rentabiliser nos quotas d'objectifs!". Alors une fois rentré à la base, on a tout le temps de retrouver ou fabriquer l'ordre de mission, remettre la vignette de controle de tarage du radar à jour ... et ensuite on appelle Chico et on va chercher bonheur!! Donc, à ta place, je nierai tout en bloc (poliment, sans te moquer d'eux, et sans les menacer de représailles ou d'avoir des appuis, des connaissances et autres aneries) puisque toi aussi, tu as eu le temps de préparer ton alibi et d'avoir un mot de ton patron certifiant que tu étais au bureau (...) et je contesterai tout ça bien comme il faut. Dans le meme temps, essaie de te trouver un avocat en ligne, dans un journal (auto-plus, sport auto par exemple) pour exposer ton cas. Modifié le 31 Octobre 2009 par commandatore
Chico008 Posté(e) le 31 Octobre 2009 Auteur Signaler Posté(e) le 31 Octobre 2009 Bah c'était un dimanche matin, donc pour l'excuse du bureau, c'est rater. d'après mes vagues souvenirs, c'était une voiture banalisé, sur laquelle j'avais des doutes, mais apparemment elle avait bien un radar embarquer, et je n'ai pas été intercepter dans la foulée, ni courrier d'aucune sorte. après nier ok, mais coter procédure, est ce qu'il faut prouver qu'on était pas au volant ? et comment ? ca risque pas d'alourdir la peine si finalement ils ont la preuve que c'était bien moi ? mais du coup après cet 'entretient' a la gendarmerie, comment ca se passe, je me doute que je vais en ressortir sans permis, mais la suite ?
Alex6cylV Posté(e) le 31 Octobre 2009 Signaler Posté(e) le 31 Octobre 2009 S'il retiennent contre toi un excès de 50 km/h ou plus au dessus de la vitesse autorisée (contravention 5e classe), tu vas être convoqué devant le tribunal de police. Si le radar a pris ta tête en photo : tu vas avoir droit à une amende, un retrait de point et éventuellement une suspension de permis. Si c'est juste ta plaque qui est prise, tu auras de toute façon l'amende (l'amende est imputé automatiquement au titulaire de la carte grise) mais tu peux essayer de contester en disant qu'il n'y a aucune preuve que c'était toi qui était au volant (et sans bien sur être obligé de dénoncer celui a qui tu as prêté ta voiture). C'est le conducteur qui est responsable pénalement des infractions, pas le propriétaire de la carte grise de la voiture, donc c'est au ministère public de prouver qui était conducteur au moment des faits, pas à toi de prouver que tu n'y étais pas. Avec l'aide d'un bon avocat, ça peut éventuellement t'éviter le retrait de point et la suspension.
cousliline Posté(e) le 31 Octobre 2009 Signaler Posté(e) le 31 Octobre 2009 Tu peux aussi pretexter un probleme de cambriolage ou de santé qui t'aurais effectivement obligé à rouler dans l'urgence pour eviter le pire. Un de mes vieux pote avait doubler un policier en civil a tres vive allure en coupant une ligne continue et sans visibilité. Il a pretexté une urgence medicale avec un mot de son docteur ( docteur sympathique ) et il s'en ai sorti sans souci. Si tu connait quelqu un du metier medicale, qui pourrais de faire une note comme quoi un de tes parents à eu un gros souci de santé, tu pourrais peut etre en sortir sans trop de casse. C'est juste une idée mais cela peut te sauver.
Alex6cylV Posté(e) le 31 Octobre 2009 Signaler Posté(e) le 31 Octobre 2009 ouais alors faut peut etre mieux éviter les fausses déclarations ou les histoires à dormir debout... le retour de baton peut faire très mal.
cousliline Posté(e) le 31 Octobre 2009 Signaler Posté(e) le 31 Octobre 2009 (modifié) C'est sur il faut une declaration qui tienne la route. Pour mon pote ca avait marché parce que sa femme à une maladie qui peut provoquer de gros souci. Il a juste eu a faire une fausse declaration pour ce jour la Modifié le 31 Octobre 2009 par cousliline
ToxyMaTT Posté(e) le 31 Octobre 2009 Signaler Posté(e) le 31 Octobre 2009 C'est pas parce que t'es pressé que ça donne le droit de faire n'importe quoi ... C'est fini la clémence pour ce genre de choses, la mode est à la répression désormais... Sinon, si c'est effectivement pour cet excès de vitesse, ET qu'ils ont une photo ou on t'identifie clairement, ba tu vas leur donner ton permis, jusqu'à ce que tu passes au tribunal. La tu vas normalement prendre 6 points, une amende, et quelques mois de suspension (de 3 ou 4 en général, si c'est ton premier gros excès) Voila
Chico008 Posté(e) le 31 Octobre 2009 Auteur Signaler Posté(e) le 31 Octobre 2009 (modifié) bah 1er gros exces comme ca oui. j'ai deja eut quelques PV pour exces, mais pas gros, et tous payer en - de 3 jours. j'espère que ca jouera pas trop contre moi ca par contre. Modifié le 31 Octobre 2009 par Chico008
Administrateur Commandatore Posté(e) le 1 Novembre 2009 Administrateur Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 quelques PV dis tu... loool ça n'a pas eu l'air de te détendre! si tu esperes de la clémence et si tu espere que cela ne te désservira pas, ne reve pas trop, l'occasion est trop belle pour les forces de l'ordre et le tribunal puisque tu es en récidive! A une période où les chiffres des morts sur la route ne sont pas bons... J'en reviens à ma première remarque : "c'est le jeu ma pov' Luvette!" enfin, moi ce qui me laisse pantois et sceptique, c'est cette procédure qui me parait nouvelle ou foireuse...
alfagta_25 Posté(e) le 1 Novembre 2009 Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 http://www.samsoniosca.fr/ Une adresse qui pourrait te servir.................
Chico008 Posté(e) le 1 Novembre 2009 Auteur Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 quelques = 2 petit excès en 3 ans. ca compte comme récidive ? je croyais que ca passait en délit que quand on refaisait un gros excès dans les moins de 3 ans ?
WILfrid Posté(e) le 1 Novembre 2009 Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 Je confirme,la procédure est légal. Au dessus de 50kms/H que ce soit un radar mobile,embarqué ou fixe on rentre dans la procédure d'exces de grande vitesse. La gendarmerie peut convoquer tout contrevenant par téléphone,courrier recommandé ou même se déplacer à son adresse. Les gendarmes sont assermentés. Il vont te retirer ton permis entre 15 jours à 1 mois c'est le maximum légal sauf pour alcoolémie ou ils peuvent le retirer pour 3 mois. Ensuite tu vas être convoqué devant le tribunal pénal (c'est considéré comme un délit). Je te conseil de demander la photographie de ton infraction et si tu n'apparais pas sur la photo tu peux toujours dire que ce n'était pas toi mais sache que l'amende ne sera pas la même. Si tu reconnais l'infraction tu risque jusqu'à 3 mois de retrait de permis et entre 500 et 750 euros d'amendes. Sinon si cela peux te rassurer tu n'est pas un récidiviste pour des petites infractions. La récidive c'est seulement pour les excés de grande vitesse ou pour l'alcool au volant.
Alex6cylV Posté(e) le 1 Novembre 2009 Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 Non un dépassement de plus de 50 km/h c'est pas un délit : c'est une contravention de 5e classe. Il ne passe pas devant un tribunal correctionnel mais un tribunal de police. ça ne devient un délit qu'en cas de récidive : c'est à dire une première condamnation pour la même infraction sous un certain délai. Dans son cas : il n'ya absolument pas récidive. Et il n'y a aucune inquiétude à avoir les contraventions précédentes pour des faibles dépassements ne joueront pas du tout dans la décision finale.
Chico008 Posté(e) le 1 Novembre 2009 Auteur Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 (modifié) et qu'en est il des délais entre le dépôt du permis à la gendarmerie, et la convocation au tribunal ? tu me dis que mon permis sera d'abord suspendu 1 mois par la gendarmerie. mais quand au tribunal on me donnera la durée de suspension, les 1 mois seront à décompter ? car entre temps j'aurais donc récupérer mon permis non ? (à supposer qu'il faille plus d'1 mois pour la convocation au tribunal). la présence d'un avocat est elle obligatoire / conseiller pour le tribunal, meme si je reconnais les faits ? combien ça coute ? Modifié le 1 Novembre 2009 par Chico008
Administrateur Commandatore Posté(e) le 1 Novembre 2009 Administrateur Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 (modifié) oui, pardon, je me suis mal exprimé et ai employé un terme juridiquement lourd de sens. quand je dis "récidiviste", je veux juste dire qu'aux yeux du juge, tu as déjà été condamné par amende pour des faits similaires et moins lourds. En gros, le discours de la partie civile peut etre de dire que c'est l'escalade et que tu n'as pas compris les avertissements précédents. Notion de réopnse graduée. Ca veut dire que tu ne mets pas toutes les chances de ton coté en ce qui concerne une éventuelle "clémence" dans le jugement. Modifié le 1 Novembre 2009 par commandatore
WILfrid Posté(e) le 1 Novembre 2009 Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 et qu'en est il des délais entre le dépôt du permis à la gendarmerie, et la convocation au tribunal ? tu me dis que mon permis sera d'abord suspendu 1 mois par la gendarmerie. mais quand au tribunal on me donnera la durée de suspension, les 1 mois seront à décompter ? car entre temps j'aurais donc récupérer mon permis non ? (à supposer qu'il faille plus d'1 mois pour la convocation au tribunal). la présence d'un avocat est elle obligatoire / conseiller pour le tribunal, meme si je reconnais les faits ? combien ça coute ? Au maximum 1 mois. Oui la suspension sera décompté de celle de la gendarmerie
guitoune Posté(e) le 1 Novembre 2009 Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 Hello, Un de mes potes s'est fait jumeliser à 187 KM/H pour 130 avec sa femme enceinte... Urgence qui n'excuse pas mais il a accéléré dans une descente, sur autoroute déserte 2 Km avant la sortie, de préférence un dimanche matin. Madame se sentant extrêmement mal ... Aucune assistance de la part des gendarmes qui ont pris leur temps pour retirer le permis et verbaliser ... pendant que Madame vomissait sur la B.A.U... Un bel exemple de savoir être de nos forces de l'ordre, mais ne généralisons pas ! Je précise que ce n'est pas un habitué de la conduite irresponsable et qu'avec 50 000 km par an au compteur il avait ses 12 Points ! Il a reçu un beau R.A.R l'informant de 6 mois de retrait de permis en attendant son passage au tribunal ... Tout ça pour dire que tu risques une rétention allant jusqu'à 6 Mois et au maximum, un gros retrait et 1500 € d'amende ! Pour le reste, c'est à l'appréciation du procureur et du juge ! Bon courage
Chico008 Posté(e) le 1 Novembre 2009 Auteur Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 par contre j'ai pas eut de réponse a la question concernant l'avocat. par contre j'aimerais des réponse de personnes étant passer par la si possible. La présence d'un avocat au tribunal est elle vraiment nécessaire, même si on avoue la faute ? quid des honoraires (vu mes très très faible revenues, payer un avocat me mettrais sérieusement dans le rouge).
darius Posté(e) le 1 Novembre 2009 Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 Je sais pas si ca peut faire avance le schimlbliq ....moi ont m as convoque au tribunal pour excès de vitesse sur route a 70 et vitesse de 140 je croit (je me rappelle plus). En faite j avait jetais convoque a la police qui m avait gentilment remis la convocation au tribunal. Et ca était le juge qui m as fait voir la photo.1 mois et 2500 francs d amende en 2001. Et avant moi quelqu'un d autre avait eu 15 jours et 1500 francs sans photos. Bon c etait y as 8 ans aussi j etais jeune et c.. maintenant je suis juste c..
alfagta_25 Posté(e) le 1 Novembre 2009 Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 Je t'ai mis l'adresse d'un cabinet d'avocats spécialisés. A priori mais je ne peux pas te le confirmer, il semblerait que la quasi totalité des procédures de contrôles serait entâchée d'irrégularité et donc non recevable............ Appelle les toujours, ça ne mange pas de pain. Ensuite, tu pourras te faire ton idée et savoir si leur coût en vaut la chandelle. Mais ne traîne pas.........
Administrateur Commandatore Posté(e) le 1 Novembre 2009 Administrateur Signaler Posté(e) le 1 Novembre 2009 mouai... j'ai un peu peur que les bons avocats ne perdent pas leur temps avec quelqu'un qui ne va pas pouvoir les payer facilement.... malheureusement, plus ton portefeuille est épais, mieux tu t'en sors...
Chico008 Posté(e) le 2 Novembre 2009 Auteur Signaler Posté(e) le 2 Novembre 2009 Le liens que tu as donner avant, les 2 avocats sont surtout spécialise dans les cas de perte du permis quand plus de point. moi c'est pas mon cas, même avec les 6 points en mois, il m'en reste encore pour ne pas le perdre complètement. et vu qu'ils sont connu et leurs travaux, j'imagine même pas les tarifs :s de plus est ce vraiment nécessaire dans le cas ou j'admettrais avoir commis l'infraction ? pkoi se faire représenter pour dire qu'on admet la faute et qu'on en prend la responsabilité, autant le dire soit même non ?!
steph67 Posté(e) le 2 Novembre 2009 Signaler Posté(e) le 2 Novembre 2009 mais eux pourront te donner les reponses, a quoi t'attendre au tribunal exct exct !!
alfagta_25 Posté(e) le 2 Novembre 2009 Signaler Posté(e) le 2 Novembre 2009 Ah, mais si tu es un bon petit soldat, vas y.............. Je ne faisais que répondre à ton appel à l'aide dans ton désespoir Perso, je fais trés gaffe au volant (peut-être est-ce la sagesse qui est venue avec l'âge ) il est vrai que ça gâche le plaisir, mais si il m'arrivait une telle mésaventure, je crois que je n'hésiterais pas. Cependant, chacun fait comme il l'entend, évidemment.
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