sylvainGT Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 bonjour, voila mon souci J'ai vendu mon GT le dimanche 16 janvier (75000km 2.0 JTS). 3-4 jours après, le nouveau propriétaire à le message d'erreur 'avarie systeme moteur' à l'ODB. Hier il va chez Alfa et le verdict est: 1 bobine + 1 injecteur à changer: 1300€ L'acheteur veut maintenant faire annuler la vente. Ma question est donc de savoir s'il en a le droit et si un tribunal peut lui donner raison ? Moi je suis de bonne foi, au moment de la vente la voiture avait le CT, j'avais fait la révision des 80000km et l'entretien nécessaire. La voiture fonctionnait bien, d'ailleurs il a pu l'essayer! Me suis un peu renseigné sur le net, l'acheteur peut demander l'annulation de la vente pour vice caché mais il faut que le vice soit antérieur à la vente et ce n'est pas le cas! Pour moi c'est un manque de chance, la voiture est d'occasion et peut donc tomber en panne! 2eme question: 1300€ pour un injecteur et une bobine ca me parait énorme! qu'en pensez vous ?? quelle attitude adopter ?
olive86 Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 c'est vrai que 1300 € ça fait un peu cher je trouve !! Je pense que couper la poire en deux est une bonne chose dans ce genre de litige ... ce n'est que mon avis
ananda79 Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Pour vice caché, c'est à l'acheteur de prouver le défaut. Et donc d'appeler son assurance pour immobiliser la voiture, la faire expertiser et et attendre un jugement dans 2 ou 3 ans. Crois moi je viens d'acheter un 4x4 dont le moteur à lacher au bout de 200kms et j'ai vite abandonner le coup du vice caché. Après si tu ne veux pas d'embrouille et ce que certainement l'acheteur te demandera, sera de participé au frais de réparation en expliquant que ca aurait pu vous arriver aussi. Que la faute ne vient ni de lui ni de vous mais que c'est considéré comme un vice caché. Et sinon laisse lettre morte. Soit il laisse tomber en voyant les démarches à suivre, soit il engage une procédure avec immobilisation véhicule. Entre particulier c'est très compliqué ce genre d'affaire.
sylvainGT Posté(e) le 26 Janvier 2011 Auteur Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 c'est vrai que 1300 € ça fait un peu cher je trouve !! Je pense que couper la poire en deux est une bonne chose dans ce genre de litige ... ce n'est que mon avis si j'accepte de payer, c'est que je reconnais ma faute et je ne veux pas tant que j'en suis pas certain (d'être en faute)
Alex6cylV Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Concernant le "vice caché" entre deux particuliers : c'est celui qui prétend en etre victime qui doit prouver que le défaut était présent avant la vente. (pas forcément facile sur ce genre de panne : ça survient du jour au lendemain, ça aurait pu se produire un mois avant comme un mois après. Donc ça risque d'être coton pour lui.). Dans le cas ou le vice serait reconnu, l'acheteur, est effectivement en droit de rendre la chose et de se faire restituer le prix. Heureusement pour toi, tu sembles lui avoir vendu la voiture avec tous les documents (certificat de situation administrative, et surtout CT de moins de 6 mois) parce que l'absence de ce genre d'élément rend beaucoup plus facile le fait de faire annuler une vente auto, meme en dehors de tout problème. Si je voulais faire annuler une vente c'est par là que je commencerais. C'est l'un des risques de l'achat de particulier à particulier ce genre de situation. L'avantage d'acheter chez un pro c'est de pouvoir beaucoup plus facilement mettre en cause sa responsabilité et obtenir gain de cause. Pour les 1300 euros :ça me parait plus qu'excessif pour une bobine et un injecteur. La bobine il y en a précisément pour 170 euros chez Alfa (110 euros de pièce, + 1H de MO). ça ferait 1130 euros rien que pour un injecteur ? faut arrêter, la pièce vaut 200 euros sur l'EPER. Même en changeant toute la rampe on arrive pas à ce prix là.
WILfrid Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Ananda a tout dit, sauf que la, ton véhicule n'est vendu que depuis 10 jours et tu as la garantie de 3 mois qui s'applique. Cette garantie est valable pour toutes les personnes qu'elle soit professionnelle ou particulier. Dans tous les cas tu n'auras pas gain de cause et cela ne durera pas 2 ans. Je te conseil de trouver les pièces toi même et de faire les réparations.
sylvainGT Posté(e) le 26 Janvier 2011 Auteur Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Heureusement pour toi, tu sembles lui avoir vendu la voiture avec tous les documents (certificat de situation administrative, et surtout CT de moins de 6 mois) parce que l'absence de ce genre d'élément rend beaucoup plus facile le fait de faire annuler une vente auto, meme en dehors de tout problème. Si je voulais faire annuler une vente c'est par là que je commencerais. bah oui, tout était nickel: CT, carnet d'entretien régulier et dernier entretien un mois avant, j'avais même fait changer la barre stabilisatrice + biellette juste avant la vente pour qu'elle ne fasse plus de bruit (470€!)
Alex6cylV Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Ananda a tout dit, sauf que la, ton véhicule n'est vendu que depuis 10 jours et tu as la garantie de 3 mois qui s'applique. Cette garantie est valable pour toutes les personnes qu'elle soit professionnelle ou particulier. Dans tous les cas tu n'auras pas gain de cause et cela ne durera pas 2 ans. Je te conseil de trouver les pièces toi même et de faire les réparations. Je ne suis pas du tout d'accord avec cela. La garantie mini de 3 mois, est une garantie "commerciale" : elle est uniquement à la charge des vendeurs professionnels qui sont obligés de vendre le véhicule avec un carnet de garantie. Je serais curieux de voir un texte qui dit que le particulier y est soumis également. Pour un achat entre particuliers, seule la garantie "légale" s'applique (action contre un vice caché ou un défaut de conformité, dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du défaut). Celle-ci s'applique aussi aux pros d'ailleurs.
sylvainGT Posté(e) le 26 Janvier 2011 Auteur Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Ananda a tout dit, sauf que la, ton véhicule n'est vendu que depuis 10 jours et tu as la garantie de 3 mois qui s'applique. Cette garantie est valable pour toutes les personnes qu'elle soit professionnelle ou particulier. Dans tous les cas tu n'auras pas gain de cause et cela ne durera pas 2 ans. Je te conseil de trouver les pièces toi même et de faire les réparations. oui j'ai un gros doute sur la garantie de 3 mois pour les particluiers. Dans cette FICHE il est bien écrit dans les inconvénients d'un achat à un particulier qu'il n'y a pas de grantie
ananda79 Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Wilfrid, j'ai un gros doute sur la garantie 3 mois. Car pour mon exemple je n'avais le 4x4 que depuis 2 semaines et un moteur coulé est une autre chose qu'un injecteur défectueux. Pourtant quand j'ai vu les soucis qu'entrainait une démarche judiciaire j'ai vite abandonné. Si il y avait eut garantie de 3 mois, crois moi que le 4x4 était devant la porte de la personne le lendemain de ma panne. Pour moi ne peut subvenir qu'un arrangement entre 2 personnes sensés et intelligentes dans le gros de grosse panne ou comme dans ce cas (et le mien) prouver que la panné était bien là avant l'achat. Moi je dit chapeau sur une bobine + injecteur. Je n'ai même pas osé le faire avec un moteur. Si la personne n'est pas d'accord elle est toujours en droit de revendre la voiture et d'acheter une Renault. Dans la vente (ou l'achat) on s'est toujours ce qu'on perd jamais ce qu'on gagne. Pour moi ca été une 156 qui marchait super bien contre la marche à pied et plus d'argent.
Alex6cylV Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Oui ça c'est la fameuse garantie légale pour vices cachés pendant 2 ans, dont ananda a parlé le premier. La dessus on est tous d'accord depuis le début, elle s'applique à tout le monde, particuliers et pros. Mais celle ci n'a rien a voir avec la garantie commerciale minimale de 3 mois que tu évoquais et à laquelle sont uniquement soumis les professionnels.
Fouine Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 +1 Un particulier ne peut rien garantir puisque, par définition, il n'est pas professionnel. La garantie de 3 mois minimum est obligatoire pour ces derniers uniquement. @Sylvian, c'est la faute à pas de chance. L'acheteur devrait faire faire plusieurs devis.
WILfrid Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Oui ça c'est la fameuse garantie légale pour vices cachés pendant 2 ans, dont ananda a parlé le premier. La dessus on est tous d'accord depuis le début, elle s'applique à tout le monde, particuliers et pros. Mais celle ci n'a rien a voir avec la garantie commerciale minimale de 3 mois que tu évoquais et à laquelle sont uniquement soumis les professionnels. +100 Je me suis mélangé les pinceaux Sinon il y a ça à lire ici
Alex6cylV Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Excellent lien : très bon résumé sur le "vice caché"
sylvainGT Posté(e) le 26 Janvier 2011 Auteur Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Excellent lien : très bon résumé sur le "vice caché" oui, article intéressant mais dans mon cas je ne pense pas que ce soit un vice caché car: 1- la panne a lieu sur un élément d'usure du véhicule (bobine + injecteur) 2- la panne est POSTERIEURE à la vente, elle n'existait pas avant la vente donc le vice ne peut pas avoir été caché car il n'existait pas...
sylvainGT Posté(e) le 26 Janvier 2011 Auteur Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 je viens d'appeler l'assistance juridique de mon assurance (c'est juste un conseil, j'ai pas pris la protection juridique qui couvre les frais éventuels de procès, zuut) voila en résumé ce qu'on m'a dit: - c'est à l'expert de décider s'il y a vice caché ou non. - s'il y a vice caché, l'acheteur peut m'attaquer devant les tribunaux. Le juge ne décide pas obligatoirement de l'annulation de la vente mais peut le faire. je dois payer les frais de justice - s'il n'y a pas de vice caché, l'acheteur ne peut pas m'attaquer En résumé: - soit je prends le risque que mon acheteur envoie un expert et que celui ci déclare un vice caché, dans ce cas je suis foutu. Par contre si l'expert ne déclare pas de vice caché, c'est bon pour moi - soit je tente de négocier à l'amiable avec l'acheteur en payant une partie des réparations et en lui demandant de s'engager à ne plus m'attaquer sur ce véhicule pour info, d'après l'assistance juridique: - expertise judiciaire: 1500€ - expertise technique: 200-300€ - durée : environ 6 mois à l'instant t, je me dis que je préfère payer 50% des réparations et être tranquille par la suite plutôt que de risquer de me retrouver au tribunal. Maintenant je ne sais pas s'il l'acheteur accepterait ca! surtout qu'alfa a eu la bonne idée de lui dire qu'il pouvait découvrir d'autres problème en ouvrant le moteur pour faire la réparation...
olive86 Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 (modifié) comme j'ai dit dans mon premier message, il est surement plus sage de faire 50/50. Après il faut voir comment est le nouvel acquéreur ... est-ce qu'il est très remonté et près à faire les démarches ? ou est-ce qu'il est prêt à trouver un terrain d'entente ? Modifié le 26 Janvier 2011 par olive86
sylvainGT Posté(e) le 26 Janvier 2011 Auteur Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 comme j'ai dit dans mon premier message, il est surement plus sage de faire 50/50. Après il faut voir comment est le nouvel acquéreur ... est-ce qu'il est très remonté et près à faire les démarches ? ou est-ce qu'il est prêt à trouver un terrain d'entente ? hier il était remonté mais je pense que c'était une réaction "à chaud" en sortant de chez alfa je sais pas s'il accepterait une solution amiable car Alfa lui a dit qu'ils pouvaient découvrir d'autres problèmes en ouvrant le moteur! et moi si je fais un reglement du litige amiable, je veux qu'il s'engage à ne plus m'attaquer en justice par la suite, sinon c'est une histoire sans fin, c'est pas moi qui vais payer l'entretien de sa voiture
olive86 Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 c'est une situation délicate que je redoute à chaque fois que je vend un véhicule à un particulier. On a beau faire tous les entretiens, prendre toutes les précautions, une voiture d'occasion sans garantie peut avoir une panne plus ou moins grave du jour au lendemain. J'ai déjà vendu un véhicule avec une garantie mécanique en passant pas le site lacentrale (il y en a d'autre). Ça rassure l'acheteur et aussi le vendeur, c'est de l'ordre de 600 € ... ça pourrait peut être un compromis mais ça ne couvrira pas la panne actuelle.
sylvainGT Posté(e) le 26 Janvier 2011 Auteur Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 c'est une situation délicate que je redoute à chaque fois que je vend un véhicule à un particulier. On a beau faire tous les entretiens, prendre toutes les précautions, une voiture d'occasion sans garantie peut avoir une panne plus ou moins grave du jour au lendemain. J'ai déjà vendu un véhicule avec une garantie mécanique en passant pas le site lacentrale (il y en a d'autre). Ça rassure l'acheteur et aussi le vendeur, c'est de l'ordre de 600 € ... ça pourrait peut être un compromis mais ça ne couvrira pas la panne actuelle. en tout cas maintenant je comprends pourquoi les voitures d'occasion sont toujours plus chères dans un garage que chez un particulier. Ce que je regrette c'est de ne pas avoir la protection juridique! la prochaine fois que je vends une voiture, je la prends avant!
ananda79 Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 +100 Je me suis mélangé les pinceaux Sinon il y a ça à lire ici Oui j'avais lu ça au moment de la casse moteur. Très interessant. je viens d'appeler l'assistance juridique de mon assurance (c'est juste un conseil, j'ai pas pris la protection juridique qui couvre les frais éventuels de procès, zuut) voila en résumé ce qu'on m'a dit: - c'est à l'expert de décider s'il y a vice caché ou non. - s'il y a vice caché, l'acheteur peut m'attaquer devant les tribunaux. Le juge ne décide pas obligatoirement de l'annulation de la vente mais peut le faire. je dois payer les frais de justice - s'il n'y a pas de vice caché, l'acheteur ne peut pas m'attaquer En résumé: - soit je prends le risque que mon acheteur envoie un expert et que celui ci déclare un vice caché, dans ce cas je suis foutu. Par contre si l'expert ne déclare pas de vice caché, c'est bon pour moi - soit je tente de négocier à l'amiable avec l'acheteur en payant une partie des réparations et en lui demandant de s'engager à ne plus m'attaquer sur ce véhicule pour info, d'après l'assistance juridique: - expertise judiciaire: 1500€ - expertise technique: 200-300€ - durée : environ 6 mois à l'instant t, je me dis que je préfère payer 50% des réparations et être tranquille par la suite plutôt que de risquer de me retrouver au tribunal. Maintenant je ne sais pas s'il l'acheteur accepterait ca! surtout qu'alfa a eu la bonne idée de lui dire qu'il pouvait découvrir d'autres problème en ouvrant le moteur pour faire la réparation... Pour un vice caché ce n'est ni l'acheteur ni le vendeur qui décide. Puisque vice caché, le vendeur n'est pas forcément au courant de la panne. D'où le terme caché d'ailleurs. C'est pour ça qu'il faut un expert dans cette situation. Moi en tant qu'acheteur j'ai préféré me débrouiller tout seul et changer mon moteur. Car en lançant une procédure il faut être sûr de soit aussi. Si jamais il est prouvé qu'il n'y avait pas vice caché, le vendeur peut demander des dommages et intérêt. Donc pour moi ça faisait frais pour changer le moteur, frais d'avocat et dommages et intérêt. pas très rentable la procédure. Donc voit avec ton acheteur un arrangement à l'amiable en lui expliquant que lui aussi peut être perdant. Et le mécano d'Alfa peut dire ceux qu'il veut (comme mon mécano à l'époque) mais c'est l'expert qui contrôle non le mécano et le juge qui décide. En ouvrant un moteur c'est comme quand on achète une maison et qu'on fait des travaux y'a forcément des surprises. Si tu n'en veut pas tu fais du neuf et toi même....
hebbo Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 je sort du même genre d'histoire, jetait l'attaquant et bien ..... 2ans .... plein de sous en l'air, .... pour perdre, un vice cacher est limite impossible a prouver ... pour info, aucun délai entre particulier, ( pas 7 jours pour annuler une vente ... j'ai essayer ) en gros si il t'attaque .... il va y avoir expertise de son assurance, donc de l'attente ..... puis avocat, puis expertise d'un expert du tribunal 1500€, puis si l'expert décide vice cacher, a ce moment la oui tribunal , mais sa veut dire pour lui, la voiture stagne dans sa cour pendant en gros 1ans et demi : 2ans ....sans bougé ... il faut savoir aussi que l'assurance juridique ne couvre qu'un certain pourcentage ... elle a un barème, 90% des avocats sont au dessus, donc il devra certainement payer de sa poche, moi j'ai lâcher 1000€ .... donc en gros si t'est sur de toi, laisse le faire, y se ramassera le nez, si sa te turlupine, arrangement a l'amiable, 50/50, mais demande lui une facture, et fait faire un devis toi, vu le tarifs annoncé ....
Nofioul Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 Etant donné le tarif que pratique la concession dans cette histoire, je suis sûr qu'il vont trouver pas mal de trucs à changer..... A 1300 € un injecteur et une bobine, j'espère qu'ils les fabriquent eux-même à la main..... Ce serait plutôt chez le garagiste qu'il faudrait envoyer un expert car là, c'est du gros foutage de gueule....
angelo57500 Posté(e) le 26 Janvier 2011 Signaler Posté(e) le 26 Janvier 2011 +1 avec Nofouil. Soit la concession alfa n'est pas honnête soit l'acheteur veut t'entuber (un peu con d'ailleurs puisque logiquement tu demanderas a voir le devis). Ensuite tout est une question d'honnêteté, si tu as jamais remarqué la moindre anomalie jusqu'à ce que le mec part avec, envoie le chier, il n'y a pas de vice caché puisque tu ne te douté de rien, le contrôle tech ne mentionne rien et tu n'es pas un professionnel donc tu pouvais pas contrôler chaque élément de la voiture avant de la vendre. le mec a peut être fait le sac entre temps et les pièces auraient laché plus tôt que prévu. De ton coté tu as bonne conscience.
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