futuralfiste Posté(e) le 16 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 16 Décembre 2008 Merci les gars Je pense que j'aurai une petite periode parano aussi, mais le fait est que dans ma région, je connais tous les coins qui craignent niveau flics, celui ou je me suis fait flasher en faisait partie, mais j'ai négligé ça pour pouvoir doubler une file de voiture, et voila... Et puis comme tu dis gta-25, je faisais pas semblant. Donc ca va qu'il me reste plein d'endroits ou me faire plaisir, mais sur les grands axes et aux points sensibles... Profil bas maintenant! De plus en plus, le stage me semble inévitable aussi! <_<
gottferdom Posté(e) le 16 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 16 Décembre 2008 Toutefois, il est si facile, c'est si vite fait d'être "hors la loi", c'est tellement la chasse au sorcière que je ne peux te "jeter la pierre"! Il ne te reste plus qu'à investir 250 euros dans un stage pour récupérer tes points et à... Faire gaffe! Tout à fait, d'ailleurs je ne voulais absolument pas lui jeter la pierre. On est tous susceptible de faire une erreur, et je suis le premier à appuyer quand je le peux Mais là il vas falloir faire très très attention
Coeur de Lion Posté(e) le 17 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 17 Décembre 2008 Je le sait bien gott, je le sais bien!
plimsol Posté(e) le 18 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 18 Décembre 2008 Juste pour info, le stage n'est pas une éventualité mais une obligation dans ton cas. Un permis probatoire en excès de vitesse de cette ampleur reçoit une lettre lui expliquant qu'il devra se rendre au stage dans un délais donné: Tu ne récupereras pas tes 4 points, tu paieras le stage mais petite contrepartie tu ne dois pas payer l'amende. Elle te sera remboursée sur présentation de l'attestation de stage.
Coeur de Lion Posté(e) le 18 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 18 Décembre 2008 C'est du sauvage là! Du lourd!!!
futuralfiste Posté(e) le 18 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 18 Décembre 2008 AAah, l'horreur! Je "gagne" 90 euros, mais je reste à 2 points... Il me semble que tu es gendarme en plus, tu as certainement raison. Mes parents ont envoyé la lettre stipulant que c'était moi le conducteur lors de l'infraction, et non mon père. Il n'y a plus qu'à attendre...
plimsol Posté(e) le 18 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 18 Décembre 2008 Ça va pas bien, ai-je une tête à être gendarme? C'est vrai qu'on ne voit pas ma tête Alors non je ne le suis pas mais par contre j'ai déjà fait deux stage, je n'ai que trois points et, par la force des chose, une connaissance de la legislation du permis de conduire qui progresse chaque jour.
plimsol Posté(e) le 18 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 18 Décembre 2008 Par onctre d'un coup, j'ai comme un doute sur les conneries que j'avance: Un chose est sure tu payes ton stage plein tarif. Sur aussi il sera obligatoire. Sure encore ça te permet de récupérer le montant de ton amende. Pas sure concernant le retrait ou non des points.
futuralfiste Posté(e) le 18 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 18 Décembre 2008 Ah la ce serait pas mal! Parceque faire le stage et rien récupérer, c'est un peu raide quand même... Désolé de t'avoir pris pour un gandarme j'ai du confondre avec un autre membre! Je compatis pour tes déboires avec la justice sur la route!
gottferdom Posté(e) le 18 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 18 Décembre 2008 Mon cousin l'a fait et tu récupères bien les 4 points, et tu payes le stage plein pot
forza_v6 Posté(e) le 18 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 18 Décembre 2008 (modifié) Ça va pas bien, ai-je une tête à être gendarme? C'est vrai qu'on ne voit pas ma têteAlors non je ne le suis pas mais par contre j'ai déjà fait deux stage, je n'ai que trois points et, par la force des chose, une connaissance de la legislation du permis de conduire qui progresse chaque jour. trop de la balle ce quiproquo Mais je vois de qui futuralfiste veut parler. Un type au demeurant très discret qui ne post pas très souvent, mais dont la profession n'entâche en rien son côté sympathique. Modifié le 18 Décembre 2008 par forza_v6
alfagta_25 Posté(e) le 18 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 18 Décembre 2008 (modifié) Hé les gars, Arrêtez de hurler à la mort, ce n'est pas eux qui font les lois.... Ce sont des militaires. Ils sont bien obligés d'appliquer les ordres qu'ils reçoivent...... Moi non plus je n'aime pas me traîner à 140 ou 110 avec mon baudet mais il faut bien reconnaître qu'avec le nombre de malades qui circulent, sans loi ce serait Mad Max.... Ceci dit Futuralfiste, mon fils m'aurait fait la mëme, il aurait été privé de volant pendant un bon bout de temps...... Modifié le 18 Décembre 2008 par alfagta_25
Alex6cylV Posté(e) le 19 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 19 Décembre 2008 Si j'avais fait ça avec la voiture de mon père il y a quelques temps je crois que je n'y aurais plus jamais touché non plus.
Giallorossi25 Posté(e) le 21 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 21 Décembre 2008 Ceci dit Futuralfiste, mon fils m'aurait fait la mëme, il aurait été privé de volant pendant un bon bout de temps...... Faudra pas lui laisser les clés de la 156 alors, parceque le pauvre, bloqué à 50
alfagta_25 Posté(e) le 21 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 21 Décembre 2008 T'inquiète, depuis il a grandi et possède des autos que je n'ai même pas le droit de conduire....
ToxyMaTT Posté(e) le 26 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 26 Décembre 2008 C'est ce que je pensais faire, mais d'après ce que j'ai compris, il préfère que ce soit moi qui mange, histoire de me faire les pieds et que ca me calme... (compréhensible) D'ailleurs pour l'instant, ca marche <_< Il aurait pu être sympa et dire que ce n'était pas lui au volant. Tu n'aurais payé que 90€ et personne n'aurait perdu de points ... Quand on est jeune 90€ ça fait déjà chier, si en plus tu dois payer le stage et perdre 4 points !! la leçon est dure !
Alex6cylV Posté(e) le 26 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 26 Décembre 2008 Il ne suffit pas de dire que ce n'est pas lui au volant : il faut désigner le responsable et que celui ci ne conteste pas. Sinon tout le monde le ferait pour éviter la perte de points dès lors qu'il n'y a pas de photo du conducteur !
ToxyMaTT Posté(e) le 26 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 26 Décembre 2008 Rien ne t'oblige à désigner quelqu'un ... A ce moment la tu paieras l'amende mais pas de perte de points (ou alors j'ai loupé un épisode... :P )
Alex6cylV Posté(e) le 26 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 26 Décembre 2008 Ben ça me parait bizarre ton raisonnement : il y aurait très peu de retraits de points si c'était le cas et beaucoup de "je l'ai prétée mais je dirais pas qui","c'est pas grave mon bon monsieur, on ne vous enlève pas de points et on vous croit sur parole". ça me semble un peu trop facile sinon...
gottferdom Posté(e) le 26 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 26 Décembre 2008 Non il a raison, tu peux refuser de dénoncer. Par contre tu payes l'amende majorée je crois
gottferdom Posté(e) le 26 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 26 Décembre 2008 Hop, pour info Si le propriétaire du véhicule n’était pas au volant au moment des faits et souhaite donc contester : il devra alors soit dénoncer le conducteur (s’il souhaite le dénoncer) soit prouver qu’il n’était pas au volant... . La dénonciation du conducteur . Si le titulaire de la carte de grise connaît la personne qui conduisait son véhicule au moment où a été relevée l’infraction et qu’il souhaite la dénoncer, il lui incombe alors de donner l’identité complète de cette personne : nom, prénom, adresse... Mais attention, la dénonciation du conducteur n’est en aucun cas obligatoire. C’est, notamment, ce qu’a rappelé la Chambre criminelle de la Cour de cassation dans son arrêt du 4 mai 2004 : . « Attendu que le Code de la route n'a institué, relativement à la contravention d'excès de vitesse, aucune présomption légale de culpabilité à l'égard des propriétaires de véhicules ; . Attendu que l'automobile, dont Joseph X... est propriétaire, a été contrôlé le 20 février 2003 alors qu'elle circulait à 158 km/h, la vitesse étant limitée à 130 km/h ; que le contrôle ne s'est accompagné d'aucune prise de photographie et n'a été suivi d'aucune interpellation ; que Joseph X..., entendu ultérieurement sur ces faits, a contesté être l'auteur de l'infraction ; . Attendu que, pour le déclarer coupable de la contravention d'excès de vitesse, le jugement déduit de ses déclarations l'existence d'une présomption selon laquelle il était bien le conducteur du véhicule le jour des faits ; . Attendu qu'en se déterminant ainsi, le tribunal a méconnu les textes susvisés et le principe ci-dessus rappelé » . L’absence de dénonciation du conducteur . La dénonciation n’étant en aucun cas obligatoire, le titulaire de la carte de grise ne verra donc pas son permis amputé de quelques précieux points... Il sera, cependant, redevable du montant de l’amende. . Le titulaire de la carte grise qui opte pour la voie de la contestation devra commencer par consigner la somme de 135 EURO. Il expliquera ensuite dans son courrier qu’il n’est pas l'auteur des faits. . Ces documents doivent être expédiés dans les 30 jours qui suivent la date d'envoi de l'avis de contravention. L'adresse d'envoi de la carte de consignation figure sur la carte. Le formulaire rempli doit être envoyé à l'adresse indiquée sur le formulaire. . C’est au Parquet de prouver la culpabilité du titulaire de la carte grise. La plupart du temps il utilisera la photographie prise lorsque l’infraction a été relevée. . Si cette photo montre Monsieur X titulaire de la carte grise un sourire béat, les yeux braqués sur le point de corde... la preuve de la culpabilité sera rapportée. . Mais dans bien des cas la photo montrera une autre personne ou ne montrera... personne (flash arrière par exemple). . En l’absence de dénonciation du conducteur fautif, le titulaire de la carte de grise pourra être convoqué au commissariat. . A cette occasion, il sera demandé au titulaire de la carte grise de dénoncer le conducteur. Encore une fois, rien n’oblige le propriétaire à dénoncer la personne au volant au moment des faits. Aucune sanction n’est encourue du fait d’une absence de dénonciation. . Le dossier sera ensuite transmis à l’Officier du Ministère public. . Si le Ministère public considère que la contravention n’est pas fondée, il procédera au classement sans suite et notifiera cette décision au titulaire de la carte grise (il sera alors temps de demander le remboursement de sa consignation auprès du Trésor public). Dans le cas contraire, le Ministère public saisira le tribunal de police ou le juge de proximité du ressort duquel le titulaire de la carte grise est domicilié. Lors de l’audience, le titulaire de la carte grise se verra encore une fois poser LA question fondamentale: qui était au volant ??? Face au silence de marbre du propriétaire, le tribunal ne pourra que le déclarer redevable du montant de l’amende qu’il devra payer avec un chèque (mais pas en bois...) Ont été toutefois laissées de côté deux autres issues possibles Le juge constate une irrégularité dans la procédure et le titulaire de la carte grise ressort du tribunal aussi satisfait que dans la première hypothèse envisagée ci-dessus. . Le Ministère public parvient à prouver que le titulaire de la carte grise était en fait au volant (par la photo prise au moment des faits). Le titulaire de la carte grise est pleinement responsable. Il sera condamné à payer l’amende, et les points seront retirés de son permis de conduire. Le juge pourra également prononcer à son encontre les peines complémentaires encourues pour ce type d’infraction... . . Signalons enfin, pour ceux dont la mémoire flanche (et pour éviter de découvrir devant le juge une magnifique photo d’identité...) qu’il est possible de demander la photographie prise au moment des faits. Cette demande peut être faite avant la contestation. Il n’est pas nécessaire pour obtenir cette photo ce consigner les 68 ou 135 euros demandés. . La demande devra être adressée par lettre simple au Centre automatisé dont l'adresse figure en haut et à gauche de l'avis de contravention. . Doivent être joints à cette demande: * une photocopie de la carte grise concernée par l'avis de contravention; * une photocopie d'une pièce d'identité avec photo; * une photocopie de l'avis de contravention ou du formulaire de requête en exonération; * une enveloppe timbrée indiquant ses nom et adresse . Attention toutefois, la demande de photographie ne suspend pas le délai accordé pour régler le montant de l'amende minorée... . Pour plus d’informations : . Article L.121-3 du Code de la route . « Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction. . La personne déclarée redevable en application des dispositions du présent article n'est pas responsable pénalement de l'infraction. Lorsque le tribunal de police ou la juridiction de proximité, y compris par ordonnance pénale, fait application des dispositions du présent article, sa décision ne donne pas lieu à inscription au casier judiciaire, ne peut être prise en compte pour la récidive et n'entraîne pas retrait des points affectés au permis de conduire. Les règles sur la contrainte judiciaire ne sont pas applicables au paiement de l'amende. Les deuxième et troisième alinéas de l'article L. 121-2 sont applicables dans les mêmes circonstances. NOTA : Loi nº 2005-47 du 26 janvier 2005 art. 11 : ces dispositions entrent en vigueur le premier jour du troisième mois suivant sa publication. Toutefois, les affaires dont le tribunal de police ou la juridiction de proximité sont régulièrement saisis à cette date demeurent de la compétence de ces juridictions. »
Alex6cylV Posté(e) le 26 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 26 Décembre 2008 ok ! mais bon faut pas de preuve directe. Et ça reste une jurisprudence (donc susceptible d'évolution)
gottferdom Posté(e) le 26 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 26 Décembre 2008 Ha oui tout à fait. Mais ya tellement de failles dans le code que de toute façon si on cherche bien.. Après c'est sur qu'il faut pas jouer les cakes en disant que c'est pas soit et etre bien visible sur la photo.. parce que là ça risque de faire bobo
ToxyMaTT Posté(e) le 26 Décembre 2008 Signaler Posté(e) le 26 Décembre 2008 Donc c'est a qui de prouver qu'on était pas au volant ? A celui qui conteste ou au tribunal ?
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