Aller au contenu
Christoph

Grand excès de vitesse!

Recommended Posts

Arf, c'est pas bien... mais j'ai un peu de mal à lui en vouloir...

250 c'est beaucoup pour mon V6, mais je crois avoir déjà dépassé 130... en Allemagne, ça va de soit !

Belle voiture, en tout cas !

 

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Rassures toi Etienne, tu n'attendras pas les 250km avec la 156. Elle est donnée pour 230, et la mienne plafonne à 235 au compteur.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Il y a 10 heures, Christoph a dit :

Y en a qu'une sur montpellier et je sais à qui elle appartient, je pense que son pied à dérappé car à cette vitesse il devait être à fond de 4 encore.....

remarque cela aurait pu être moi à 2 45 sur une autre route....comme on dit pas vu pas pris... ùais le quadra, ou plutôt quinqua est comme moi il n'a pas de permis à points...

 

Modifié par clemquadrifoglio

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Pas de permis à point? Permis etranger?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Ca parle de moi ?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

tu roules toujours en Booster Jow ?

 

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Le booster, il me sert a demarer ma voiture tellement elle ne tourne pas ^^

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Le 23/06/2016 à 16:12, alfa-V6 a dit :

Pas de permis à point? Permis etranger?

non permis obtenu avant juillet 1989, et comme une loi n'est pas rétro active (exemple ceintures, rétro...) et que la rétroactivité d'une loi ne peut pas être plus répressive que la loi en vigueur.. ou quelques choses comme ça je l'ai quelque part sur un tuto; bref c'est 4000 euros pour récupérer ton permis quand même... ceci dit 4000 euros pour bosser et garder son permis, ca mérite un p'tit crédit non; ne marche qu'avec les papier rose; pour ceux qui ont transformé en permis électronique c'est mort...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

encore une legende qui a la vie dure.... votre permis d'avant 92 est bien sujet aux retraits de points....

 

 

La "légende routière" des permis de conduire permanents obtenus avant 1992 alimente régulièrement les débats...

Traduisant sans doute un agacement des usagers face à la paupérisation de leur permis de conduire, des messages pullulent sur le net faisant croire, à qui le veut bien, que les "vieux permis de conduire" sont à l'abri de toute invalidation pour perte totale de points.

Ne croyez surtout pas tout ce que vous lisez!

Je ne peux m'empêcher de citer le message le plus "fowardé" sur ce thème qui résiste depuis près de 5 ans sur le net malgré les aberrations qu'il véhicule:

 

 

« Info intéressante pour ceux qui ont la chance d’être un peu vieux …et qui de ce fait ont eu leur permis avant le1er juillet 1992.

Cette info est vérifiable sur n’importe quel site juridique, notamment « territoria.fr »

Attention ceci ne concerne que ceux qui ont obtenu leur permis avant le 1er juillet 1992.

Si vous êtes contrôlés, par un radar automatique ou par des agents de la force publique, pour excès de vitesse, vous devez régler rapidement l’amende correspondante MAIS VOUS DEVEZ CONTESTER, PAR LE MEME COURRIER, LE RETRAIT DE VOS POINTS.
En effet, votre permis de conduire vous a été octroyé de façon permanente (catégorie B tourisme) et la loi instituant le retrait de points n’est pas rétroactive.
Ceci est valable pour tous les permis de conduire délivrés avant l’instauration du permis à points.
Le permis à points a été instauré par la loi du 10 Juillet 1989 et il est entré en application, le 1er Juillet 1992.

Ceci est réel. Tous les conducteurs ayant utilisé ce procédé ont conservé l’intégralité de leurs points.

….A FAIRE CIRCULER Merci ! »

 

 

Tout est faux dans ce message ... ou presque (la date de la loi d'instauration du permis à points et du décret d'application sont exactes).

Le fait de payer une contravention vaut reconnaissance de sa responsabilité par l'usager (contester en même temps n'y fera rien) et entraîne l'extinction de l'action publique. Vous ne pourrez donc plus contester par la suite et le retrait de points deviendra définitif par ce paiement.

Le site "territoria.fr" n'est non seulement pas un site juridique mais surtout, il n'existe pas!

 

Enfin, concernant l'information principale délivrée par ce message, elle est totalement infondée:

Instauré par la loi du 10 juillet 1989 relative à diverses dispositions en matière de sécurité routière et en matière de contraventions, le permis à points français est entré en vigueur en 1992 suite à l’adoption des décrets d’application du 25 juin 1992  et du 23 novembre 1992, parus respectivement au Journal Officiel des 28 juin 1992 et 24 novembre 1992.

La légalité de l’instauration du permis à points a été très virulemment contestée depuis son entrée en vigueur mais, à ce jour, jamais aucun recours effectué n’a rencontré le succès escompté. Le Conseil d’Etat dans un premier temps, par un arrêt du 23 octobre 1993, et la Cour de cassation dans un second temps... par un arrêt du 6 juillet 1993, ont tous deux conforté la légalité de ce dispositif dont la conformité avec la législation européenne a été confirmée par un arrêt de la Cour Européenne des Droits de l’Homme et du Citoyen, Malige c/ France du 23 septembre 1998.

De son côté, le Conseil Constitutionnel, saisi de la question de la conformité de la procédure de retrait de points avec le principe de liberté individuelle a, quant à lui, confirmé que « sous réserve des garanties dont est assortie sa mise en oeuvre », cette procédure « ne porte pas (…) atteinte à la liberté d’aller et de venir ». (Cons. Constit., n°99-411, 16 juin 1999).

Malgré l’état du droit positif en matière de permis à points, des rumeurs subsistent quant à la non applicabilité de cette loi aux permis de conduire obtenus avant 1992. Des messages sur internet et autres médias circulent, tels que celui reproduit précédemment, laissant miroiter  aux usagers la possibilité de ne jamais perdre aucun point.

L'argument principal argué par le message litigieux est la non-rétroactivité de la loi. Pourtant ce principe souffre de plusieurs exceptions. 

En droit pénal, la loi pénale plus sévère ne peut être rétroactive. Cependant, la sanction de retrait de points est une sanction à caractère administratif et non pénal!

En matière administrative, l'exception de loi dite impérative, en tant qu'elle protège l'ordre public, permet de faire rétroagir toute disposition se conformant à ce noble objectif.

Ainsi, la loi du 10 juillet 1989 qui affecte l'ensemble des permis du système de points est une mesure impérative d'ordre public guidée par son objet qui concerne la sécurité routière.

Il n'y a donc aucune place pour le doute: cette loi s'applique à TOUS les permis de conduire français!!!

 

Les dispositions de la loi elle-même ne laissent aucune place au doute:

En effet, l’article 1 de cette loi précise bien que:

« Le permis de conduire exigible pour la conduite des véhicules automobiles terrestres à moteur est affecté d’un nombre de points ».

 

Indirectement, cet article nous renseigne sur l’absence de distinction entre les permis de conduire obtenus avant 1992 et après cette date.

Par ailleurs, L’article 21 précise que:

« I. – Les dispositions des articles 1er à 10 de la présente loi entreront en vigueur le 1er janvier 1990. »

De la même façon, cet article précise clairement que les mesures de modification du permis de conduire en un permis à points entreront en vigueur au même instant, sans en distinguer la date d’obtention.

Il n’y a donc aucune place pour le doute et les diverses rumeurs qui circulent sur internet ou autres médias ne doivent pas gagner votre considération.

 

 

ceci étant dit, en cas de retrait, toujours prendre l'aide d'un avocat, 8 fois sur 10 on repart avec son permis à cause de divers points de procédures jamais respectés ou presque....

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

pas les permis des DOM par contre...pour la première infraction en tous cas.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Pour Info :

 

 

Nouvelles mesures contre les grands excès de vitesse et la conduite avec faux permis

21 novembre 2016

Le 20 novembre sont entrées en vigueur deux des onze mesures sécurité routière de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle issues des décisions du Comité interministériel de la sécurité routière du 2 octobre 2015.


Immobilisation et mise en fourrière immédiates des véhicules contrôlés en grand excès de vitesse et peine alourdie pour la conduite avec un faux permis.

La première permet que les véhicules contrôlés en dépassement de 50 km/h (ou plus) de la vitesse maximale autorisée soient immobilisés et immédiatement placés en fourrière par les forces de l'ordre. Limitée jusqu’alors aux cas de récidive de grand excès de vitesse, soit un délit puni de trois mois ’emprisonnement et 3 750 euros d’amende, cette faculté d’immobilisation est maintenant possible dès la constatation d’une première infraction de dépassement de 50 km/h ou plus.

Cette mesure, applicable à l’encontre des conducteurs français comme étrangers, vise à empêcher qu'un conducteur ayant une conduite aussi dangereuse ne puisse repartir au volant de son véhicule.

Cette mesure administrative sera prise à titre provisoire pour une durée maximale de 7 jours. Au-delà de ce délai, le véhicule pourra rester en fourrière si le Procureur de la République de la juridiction le décide.

Pendant toute la durée de la procédure administrative, les frais de fourrière seront à la charge du propriétaire.

Au-delà de cette mise en fourrière immédiate, ces mêmes conducteurs risquent toujours d'être condamnés au paiement d'une amende de 1 500 euros, à la perte de 6 points sur leur permis de conduire, à la suspension de leur permis pendant 3 ans et à la confiscation de leur véhicule.

En 2015, près de 19 000 conducteurs ont été verbalisés pour un excès de vitesse égale ou supérieure à 50 km/h, mettant gravement en danger leur vie mais aussi celle de leurs passagers et de tous les usagers croisant leur route.

Délit spécifique pour l’usage d’un permis faux ou falsifié

La seconde mesure permet de créer un délit spécifique de conduite d’un véhicule en faisant usage d’un permis de conduire faux ou falsifié, qui sera désormais puni de cinq ans d’emprisonnement, de 75 000 euros d’amende et de plusieurs peines complémentaires, dont celle de confiscation obligatoire du véhicule. En 2015, 237 personnes ont été tuées dans des accidents impliquant des conducteurs circulant sans permis valide. La création d’un délit spécial dans le code de la route vise à créer un effet dissuasif sur les conducteurs usant de faux permis ou de permis falsifiés et permet de prononcer des peines plus sévères que celles encourues jusqu’à présent pour faux et usage de faux (3 ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende).

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Je ne pensais pas que certains croyaient que leur permis était exempté de retrait de point!

Bien sur que certaines lois peuvent être rétroactives, c'est rare mais ça arrive.

Dernier exemple en date, celui sur les vitres teintées...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

J'en connais plus d'un qui me soutiennent mordicus que leur permis ne peut pas être à points... :gnark:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Je n'avais jamais entendu parler de telles conneries... M'enfin, c'est dommage, mon permis est de janvier 1989 ... Et on me retire bien les points ! :unedent:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Moi j'ai un doute!!!

Depuis 1983 que j'ai le mien, j'en ai perdu qu'un seul de point!!!!

 

Pourtant.........

J'ai même cru un temps que la plaque d'immatriculation n'était pas assez lisible pour recevoir un pv, si si :unedent:. Etant sur le côté, merci Alfa!!!!

 

 

Hors blague, je connais un voisin qui croit dur comme fer que son vieux permis (79) n'est pas soumis à perte, en même temps, je le double même à vélo:aro_mdr:

Modifié par remushfr

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Oui, le meilleur moyen de garder ses points est encore de ne jamais rien faire d'illégal...

...ou de ne pas conduire! :unedent:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

J'ai mes 12 points et pourtant je roule beaucoup !!!

Il suffit juste de temporiser et ne pas rentrer dans les excès en respectant un minimum le code de la route !!!

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Je ne suis pas convaincu de l'argument... lol Ou alors je roule vraiment trop vite! lol

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Il y a 18 heures, titilem a dit :

Je n'avais jamais entendu parler de telles conneries... M'enfin, c'est dommage, mon permis est de janvier 1989 ... Et on me retire bien les points ! :unedent:

Et le mien de 1970 .Pris à 57 retenu 52 en agglo -1 point et 90€ mais ça c'était il y a quelques années.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Délinquant, criminel  :aro_mdr:

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Phil??? Oh non!!? Mais c'est pas possible!!!

Toi qui était un exemple pour nous!

Oh non, je ne peux pas y croire! Tu l'as fait sous la contrainte!

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

 

 

il y a 5 minutes, alfisto a dit :

Et bien voila , c'est moi votre exemple !!! :unedent:

ATT22.jpg

 

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites



×